Vos manuels scolaires pourraient disparaître d’internet.
manuels-anciens.com est une bibliothèque gratuite de manuels scolaires anciens. Une taxe au gigaoctet, récemment votée à l’Assemblée nationale française, pourrait nous mettre dans l’impossibilité de continuer car le site est hébérgé sur un VPS OVH.
Qui sommes-nous
Nous sommes une petite équipe de développeurs. Le site est gratuit, sans publicité ni abonnement. Nous n’avons aucun revenu, et nous financons l’hébergement par nos propres moyens.
Ce qui a été voté
Le 30 octobre 2026, l’Assemblée nationale a adopté un amendement au projet de loi de finances pour 2027. Il crée une taxe de 0,055 € (5,5 centimes) par gigaoctet de données envoyé aux internautes français. Elle serait due par l’entreprise ou le site qui envoie les données.
Le texte prévoit un plafonnement lié au chiffre d’affaires, et renvoie les modalités à un décret.
Ce n’est pas encore une loi en vigueur. Le budget doit poursuivre son parcours parlementaire, notamment au Sénat. Le texte peut encore être modifié ou supprimé.
Pourquoi c’est un problème pour nous
Notre site fonctionne en envoyant des fichiers : chaque manuel téléchargé est un transfert de données. Plus la bibliothèque est utilisée, plus le volume augmente. Un site gratuit n’a aucun revenu pour compenser une taxe calculée sur ce volume.
Nous ne savons pas encore si, ni comment, les petits sites sans revenus seraient concernés. Ces précisions n’existent pas dans le texte voté. Si nous devions payer, nous devrions limiter ou fermer l’accès aux manuels.
Estimez par vous-même
Voici le calcul théorique de la taxe, avant tout plafonnement. Modifiez les valeurs.
Taxe théorique : 0 € par mois
Ce que vous pouvez faire
- Conserver les manuels que vous avez déjà téléchargés.
- Partager cette page à vos proches, enseignants et collègues.
- Vous informer sur le texte et sur son évolution au Sénat.
Pour la source de l’information : article de Numerama sur le vote.
Restons en contact
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